Economie Manufactures autres que textiles |
17821210(15) |
Le diocèse du Puy est autorisé à imposer 600 l. en faveur du sieur Lazerne, négociant du Puy, qui a établi une faïencerie dans son domaine d'Orzilhac | Action des Etats |
Economie Manufactures autres que textiles |
17821219(14) |
Les Etats accordent 1 500 l. à chacun des sieurs Brieu et Galibert, papetiers de Castres, l'un pour avoir fabriqué un cylindre à la hollandaise (140 tours/mn), l'autre pour un système de filtration de l'eau | Action des Etats |
Doléances mentionnées dans les délibérations Manufactures autres que textiles |
17821219(15) |
Les députés à la Cour & le syndic gén. se plaindront auprès du ministre du refus fait à Marseille de rembourser les droits payés dans le royaume par les papiers d'Annonay destinés à l'étranger, & de l'intendant de Provence qui interdit de les entreposer | Action des Etats |
Economie Manufactures autres que textiles |
17821228(32) |
Les Etats rejettent la demande de prêt des sieurs Bruguière et Cie pour l'extension de leur nouvelle fabrique de couperose aux environs d'Alès, selon leur principe de ne donner d'encouragements "qu'aux choses faites" | Action des Etats |
Economie Manufactures autres que textiles |
17821228(32) |
Arrêt du Conseil du 22/11/1782 qui exempte de tout droit la couperose provenant de la fabrique des sieurs Bruguière et Compagnie établie aux environs d'Alès | Action royale |